Lorsque les parties à un litige ne peuvent pas trouver un accord, elles peuvent recourir à une procédure d’arbitrage. Cela implique qu’un ou plusieurs arbitres non partiaux sont chargés de trancher le litige. Bien que ce processus puisse être bénéfique pour les deux parties, il arrive que l’une des parties soit insatisfaite du règlement proposé par l’arbitre et souhaite contester la décision. Il existe alors différentes façons d’attaquer une sentence arbitrale.
Recours hiérarchique
Dans le cadre d’un système judiciaire hiérarchisé, l’une des options consiste à faire appel de l’arbitrage auprès d’un tribunal supérieur compétent. Dans ce cas, la contestation devra se fonder sur des erreurs manifestes commises par l’arbitre et sur des vices de procédure. Si ces conditions ne sont pas réunies, le tribunal supérieur n’aura pas à entrer dans le fond du litige et devra confirmer la décision de l’arbitre.
Action en responsabilité
Une autre option consiste à intenter une action en responsabilité contre l’arbitre (ou les arbitres) pour négligence ou mauvaise foi. La personne qui engagera une telle action doit prouver que les arbitres ont enfreint leurs obligations ou que leur comportement a été délibérément partial ou préjudiciable aux droits et intérêts de cette personne. Il est important de noter que cette possibilité est limitée à certains pays et qu’elle ne sera généralement pas encouragée car elle risque de miner la confiance entre les parties et le système judiciaire.
Résolution amiable
Une troisième option consiste à résoudre le litige par voie amiable. Dans ce cas, les parties ont encore la possibilité de discuter et éventuellement trouver un terrain d’entente sans avoir recours aux tribunaux. Cette méthode est souvent plus rapide et moins coûteuse que toute procédure judiciaire et fournit aux parties une certaine marge de manœuvre pour trouver un accord satisfaisant pour tous.
Conclusion
En conclusion, il existe différentes façons d’attaquer une sentence arbitrale si l’une des parties est insatisfaite des résultats obtenus. Selon les circonstances, il peut être possible d’interjeter appel devant un tribunal supérieur compétent, d’engager une action en responsabilité contre l’arbitre ou encore de rechercher une solution amiable entre les parties concernées.